Il a fallu peu de temps à ”l’ours blanc du private equity” pour trouver ses marques ! En moins de 3 ans, le fonds venu du froid s’est imposé sur le middle market avec une aisance qui n’est pas sans rappeler celle avec laquelle le... Lire la suite
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Un PPP de 63 M€ pour l’INSEP
Confrontés à la dégradation de leur habitacle comme leurs voisins du Zoo de Vincennes dont l’avenir est suspendu à un hypothétique PPP, les athlètes de l’Institut national du sport et de l’éducation physique (INSEP) vont bénéficier d’un cadre de vie moins spartiate. Destiné à... Lire la suite
GIE fiscaux : plus de peur que de mal
Après avoir retenu leur souffle pendant plus de deux ans, les acteurs du leasing fiscal ont accueilli, avec un certain soulagement, la position de la Commission européenne sur l’article 39 CA du CGI. Si cette décision rendue le 20 décembre dernier sonne, sans surprise,... Lire la suite
Titrisation 2006 : le top 15 des banques
Force est de constater que la position occupée par la France en titrisation (4 % du marché européen en 2006) ne reflète guère le degré d’expertise des banquiers tricolores et de leurs avocats. Confrontés à une réglementation beaucoup moins accommandante que dans d’autres pays,... Lire la suite
Salans : le don de l’anticipation
Depuis sa création en 1978 à proximité de l’ambassade des Etats-Unis et du Crillon par deux avocats américains associés à une juriste française, Salans a fait du chemin! Pour y parvenir, il n’a pas hésité à s’implanter à l’Est.Aujourd’hui, la law firm qui s’apprête... Lire la suite
La subordination des créances face aux procédures collectives
janvier 17, 2007
Olivier Assant
Associé Bredin Prat
La subordination est un mécanisme contractuel, souvent utilisé dans le cadre de crédits syndiqués ou d’émissions obligataires structurées en plusieurs tranches de dette, par lequel un groupe de créanciers chirographaires (les créanciers subordonnés ou juniors) conviennent avec un autre groupe de créanciers chirographaires (les... Lire la suite
Titrisation, matières premières et portage de stocks
novembre 18, 2006
Stéphan Alamowitch
Associé Morgan Lewis
Avec la hausse des prix des matières premières, les entreprises industrielles sont confrontées à une nouvelle donne:le financement des stocks nécessaires à leur cycle de production consomment leur trésorerie dans des proportions tout d’abord excessives,mais également difficiles à anticiper.Dans ces circonstances,le premier réflexe est... Lire la suite
Un PPP DE 5,5 M€ pour l’Ecole Nationale Supérieure de Police
En dépit de son faible montant,la réalisation d’un ensemble immobilier (50 chambres,un amphithéâtre,des salles de cours, un poste de garde et un parking) pour l’Ecole Nationale Supérieure de Police (ENSP) a valeur de symbole. Il s’agit, en effet,du premier PPP impliquant une société de... Lire la suite
PSA : Un ABS de leasing auto de 1,250 Md€
Si le pôle financement des constructeurs français n’atteint pas encore le niveau de ses homologues allemands dont les autobanken sont souvent citées en exemple,il n’en demeure pas moins actif comme le montre la multiplication des titrisation d’auto loan dans l’Hexagone. Avec Auto ABS compartment... Lire la suite
La modernisation bienvenue du droit des sûretés (2ème partie)
mai 7, 2006
Matthieu de Varax
Associé, Mayer Brown
Si la réforme du gage présente d’incontestables avantages, on attend du législateur qu’il aille jusqu’au bout de la logique poursuivie et harmonise le droit des sûretés spéciales mobilières avec ces nouvelles règles. Si on prend l’exemple des sûretés sur aéronefs, cette harmonisation sera indispensable... Lire la suite