137 résultats pour IPEM

SITRAM : un french tax lease de 62 M€ pour le tramway de Mulhouse

octobre 18, 2004
SITRAM : un french tax lease de 62 M€ pour le tramway de Mulhouse

A l’évidence, les collectivités locales françaises commencent à se familiariser avec la technique du leasing fiscal. Pour preuve, le Syndicat intercommunal des transports de l’agglomération mulhousienne (SITRAM) vient d’y avoir recours pour financer l’achat de 27 rames de tramway neuves, dont la livraison devrait... Lire la suite

Transmanche : un spanish tax lease de 120 M€

septembre 7, 2004
Transmanche : un spanish tax lease de 120 M€

Décidé à relancer la fréquentation de la liaison entre Dieppe et Newhaven, en Angleterre, Transmanche vient de passer commande de deux nouveaux ferries. Détenu par le conseil général de Seine- Maritime,Transmanche avait repris l'exploitation de la ligne après le retrait, en 1998, de la... Lire la suite

Le contrat de partenariat : De nouvelles relations entre l’administration et ses partenaires privés

juillet 1, 2004

Thierry Laloum

Associé Freshfields

Après une année de vives polémiques qui ont marqué l’élaboration du projet d’ordonnance prévu par la loi Plagnol du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit, l’ordonnance sur les contrats de partenariat a enfin vu le jour le 17 juin 2004,... Lire la suite

Partenariats public-privé : le renouveau par la pratique

janvier 7, 2004

David Préat

Associé,Clifford Chance

Les PPP sont sous le feu de l’actualité ! À l’occasion du comité interministériel pour l’aménagement du territoire du 18 décembre dernier, le Premier ministre a avalisé la réalisation d’un grand nombre de projets, notamment dans le secteur des infrastructures de transports. Ce programme... Lire la suite

De la loi Pons à la loi Girardin : la défiscalisation au service de l’outre-mer

octobre 7, 2003

Matthieu de Varax

Associé, Simmons & Simmons

Depuis 1986, le législateur a fait de l’incitation fiscale un outil efficace de développement économique des départements et territoires d’outre-mer (DOM-TOM). Ce dispositif, modifié à plusieurs reprises par les ministres de l’Outre-mer Bernard Pons, Christian Paul, et dernièrement Brigitte Girardin, permet aux investisseurs métropolitains... Lire la suite

Dans un marché en berne, le Club des Trente consacre les deals M&A

mai 26, 2003
Dans un marché en berne, le Club des Trente consacre les deals M&A

Le Club des Trente a fait la part belle aux opérations de M&A ! Parmi les 5 prix décernés figurent la reprise de Béghin-Say par Origny-Naples, la cession par l’Etat des 10,9% encore détenus dans le Crédit Lyonnais et l’acquisition de Gecina par Simco. De... Lire la suite

Alcatel cède son siège social à Kanam pour 180 M€

mai 26, 2003
Alcatel cède son siège social à Kanam pour 180 M€

Les apparences sont parfois trompeuses ! En cédant son siège social historique rue La Boétie, Alcatel ne se retrouve pas pour autant à la rue. L’occupant des lieux passe du statut de propriétaire à celui de locataire par le jeu d’une opération de sale and... Lire la suite

France Télécom : retour attendu sur les QTE

mai 11, 2003
France Télécom : retour attendu sur les QTE

L’opérateur public revient de loin ! En juin dernier, son endettement culminait à 80 Md€, incluant divers engagements hors bilan. Le succès rencontré par sa récente augmentation de capital de 15 Md€, souscrite par l’Etat via l’ERAP (9,2 Md€) et par les investisseurs privés... Lire la suite

TER PACA : 1er tax lease pour une collectivité locale

avril 24, 2003
TER PACA : 1er tax lease pour une collectivité locale

En bouclant un leasing fiscal français de 220 Md€ sur une commande de TER, la région PACA se forge une réputation de pionnier. Avec cette opération de longue haleine, PACA ouvre la voie aux collectivités locales françaises peu familières de ce type de montage.... Lire la suite

Touax : un adepte des placements privés

mars 15, 2003
Touax : un adepte des placements privés

Pour accélérer le développement de son activité, ce spécialiste de la location opérationnelle de matériels industriels coté à la Bourse de Paris depuis 1903, recourt de façon régulière à des placements privés auprès d’investisseurs qualifiés. Et pour cause, le poids des investissements programmés s’avère... Lire la suite